Durée de la mission : 3 mois (ou 12 semaines)

Temps de préparation : une rencontre sera organisée en octobre ou novembre 2025 avec l’ensemble des acteurs concernés et le groupe de travail déjà constitué autour de la mise en place du CLEA. Cette rencontre, en présence de l'équipe artistique retenue, permettra de présenter plus concrètement le projet et les possibilités de travail.

La période de 2 mois qui suivra permettra de faire émerger les grandes lignes du projet, de les préparer et de les planifier avec les différentes structures.

Le Directeur du Pôle Culture et la Coordinatrice Enfance Jeunesse de la Mairie de l'île d'Yeu assureront l'interface entre l'équipe artistique retenue et les structures partenaires. Un calendrier de travail sera élaboré au cours de cette période de 2 mois.

Date et durée de mise en œuvre

La durée de la résidence est de 3 mois. Elle débutera mi-janvier et prendra fin-avril/début mail 2025.

A la fin de la résidence, une restitution est envisagée sous la forme d'une projection au sein du cinéma municipal.

Conditions financières

Le budget disponible, pour le coût total employeur de la présence artistique - rémunération, toutes taxes, charges et cotisations qui y sont attachées, comprises - est de 15 000 euros. C'est la contribution du Ministère de la Culture — Direction Régionale des Affaires Culturelles des Pays de la Loire et de la Collectivité.

Les frais de déplacement depuis le siège social de l’association sont compris dans le montant de l’allocation de résidence.

Sont pris en charge le gardiennage d'un véhicule sur un parking surveillé à Fromentine Iors des séjours à l'lle d'Yeu, 6 billets de bateau A/R pour chaque intervenant de l'équipe sélectionnée. Est pris également en charge le transport du matériel en bateau quand cela s’avère nécessaire.

La collectivité prendra également à sa charge le coût de l'hébergement sur le territoire à travers la mise à disposition d'un gîte communal

Les repas restent à la charge de l’équipe sélectionnée. Pour les déplacements sur l'île, les artistes bénéficieront de 4 vélos.

Vous avez une bonne idée et l'envie de passer à l'action ? Retrouvez notre programmation qui mélange ateliers et temps d'échange entre pairs pour vous lancer dans l'entrepreneuriat collectif et social. Alors que les premiers pas dans l'entrepreneuriat peuvent être sources d'inquiétude ou de solitude, rejoignez un collectif d'entraide et outillez-vous pour gagner du temps. Une nouvelle proposition qui vient remplacer le parcours Popcorn.

L’association Nous Mêmes porte un projet d’habitat inclusifà Sablé-sur-Sarthe.

Notre ambition : créer un lieu de vie participatif et non stigmatisant, qui mêle logements inclusifs, espaces communs, et cellules commerciales à destination d’acteurs de l’Économie Sociale et Solidaire. L’ouverture est prévue en décembre 2025.

Nous cherchons à y implanter une ou plusieurs structures partageant nos valeurs : lien social, utilité territoriale, mixité des publics et engagement. Cela peut prendre la forme d’un tiers-lieu, d’un café associatif, d’un espace de réemploi, d’un atelier pédagogique, d’un service aux habitants, etc.

📍 Conditions proposées :

    Loyer ajusté dans un lieu innovant et solidaire

    Forte visibilité locale (projet soutenu par la municipalité et les acteurs clés du territoire)

    Mutualisation possible de certains services / logistiques

    Communication partagée avec notre réseau Nous Mêmes

La loi de financement de la sécurité sociale 2022 a modifié le CASF et confié aux EHPAD et services à domicile (SSIAD, SAAD, SPASAD) une nouvelle mission facultative de centre de ressources territorial.

Par instruction n° DGCS/SD3A/2023/111 en date du 10 juillet 2023, les ARS sont chargées du déploiement de la nouvelle mission de CRT dans leur région. Un montant total de 200M€ est prévu sur la période 2022 – 28 permettant de financer près de 500 projets sur l’ensemble du territoire national et 28 sur la région pays de la Loire.

Cette nouvelle mission est présentée dans l’arrêté du 27 avril 2022 relatif à la mission de centre de ressources territorial pour les personnes âgées (téléchargeable en bas de page).

La mission de centre de ressources territorial doit être portée, soit par un EHPAD, soit par un service à domicile.
Les candidats devront transmettre à l’appui de leur candidature les modalités de montée en charge envisagées pour atteindre les cibles proposées des volets 1 et 2, au maximum sur 1 an.

Le porteur, en lien avec l’établissement ou le service partenaire, doit notamment bénéficier :
- d’un temps de médecin du dispositif ;
- d’un temps de coordinateur (profil IDE privilégié) et d’une présence d’infirmière de nuit ou être engagé dans un dispositif d’astreinte ou garde mutualisée d’IDE de nuit ;
- de places d’hébergement temporaire ou « chambre d’urgence temporaire » et décrire les modalités de fonctionnement prévisionnelles de ces places ;
- d’espaces et d’équipements suffisants pour assurer les actions du volet 1.

Le déploiement de la mission de CRT s’inscrit dans la continuité de la stratégie régionale sur le champ personnes âgées, avec l’expérimentation de 17 Dispositifs Innovants de Vie à Domicile (DIVADOM) pour personnes âgées en perte d’autonomie depuis 2019, dont 2 également inscrites dans le cadre de l’expérimentation article 51 Dispositifs Renforcés de soutien Au Domicile (DRAD).

Modalités de candidatures 

Le présent appel à candidatures porte sur la reconnaissance en 2025 de deux nouvelles missions CRT dans le département du Maine-et-Loire.

La structure retenue dans le cadre de l’appel à candidatures recevra une dotation annuelle s’élevant à 400 000 €.
Ce financement doit permettre le développement des deux volets de la mission CRT, sans se substituer à un autre financement déjà reçu. Il donnera lieu à un avenant du CPOM de la structure le cas échéant.

Ce dispositif visera à structurer une approche globale et coordonnée, complémentaire aux services et dispositifs existants, pour appuyer la prise en charge des situations d’incurie dans le logement, en garantissant le respect des droits et la dignité des ménages, et en soutenant les professionnels engagés autour de ces situations. Il permettra une meilleure prise en charge des occupants et viendra en soutien des professionnels de terrain confrontés à ces situations.

Objectifs du dispositif

• Développer le repérage des ménages en situation d’incurie et assurer le suivi des situations

• Mobiliser les ressources indispensables à une intervention efficace

• Organiser un accompagnement pertinent et efficace

• Venir en soutien des professionnels

Attentes et compétences requises 

Une approche pluridisciplinaire, associant des professionnels du sanitaire, du social, de l’habitat, voire du juridique, est attendue. Une compétence en psychologie est requise pour garantir une approche adaptée aux besoins humains et relationnels.

Une approche pluridisciplinaire, associant des professionnels du sanitaire, du social, de l’habitat, voire du juridique, est attendue. Une compétence en psychologie est requise pour garantir une approche adaptée aux besoins humains et relationnels.

Le présent appel à manifestation d’intérêt est publié en partenariat avec le Département de Maine-et-Loire et la Direction départementale de l’Emploi, du Travail et des Solidarités de Maine-et-Loire.

Le Parcours rESSort est le programme d’accompagnement à l’émergence des projets d’Economie Sociale et Solidaire (ESS), répondant à des enjeux sociaux et environnementaux sur le territoire vendéen.

Habitat inclusif, circuits-courts, énergie citoyenne, réemploi, mobilité douce... votre projet contribue à rendre le territoire plus solidaire et écologique ? L’incubateur vous accompagne pour vous aider à tester, développer, sécuriser et lancer votre activité !

Ce dispositif vient soutenir les structures locales qui ont pour vocation d’accompagner des artistes en voie de professionnalisation ou professionnels dans le développement et la consolidation de leur projet artistique via différents axes : administratif, production, diffusion, transmission, etc. Il favorise le travail de repérage et la prise de risque, indispensables à l'éclosion d'une nouvelle génération d'artistes sur le territoire. Il veut aussi encourager les dynamiques collectives et la mutualisation de moyens à l’échelle de l’écosystème culturel.
Volontairement large, il doit permettre de soutenir des initiatives innovantes en matière d’accompagnement des artistes. Exemple de projets visés : projets de compagnonnage d’artistes, activité des développeurs d’artistes et bureaux de production, démarches de mutualisation d’emploi, organisation de journées professionnelles structurantes, création d’outils de travail ou de ressources mutualisées, etc.

L’aide aux événements culturels a pour objectifs de :

• Consolider une offre culturelle accessible aux Nantaises et aux Nantais et porter attention à la diversité et à la mixité des publics
• Nourrir la diversité artistique sur le territoire
• Soutenir les initiatives innovantes, collectives, ainsi que les prises de risques artistiques
• Accompagner la transition des événements en matière de responsabilité environnementale et sociétale

L'aide au projet "Culture & expérimentations inclusives et solidaires" s'inscrit dans ce cadre et notamment :

• La politique publique culturelle (axe stratégique 3 - objectif opérationnel 3) plaçant les Nantais.e.s comme acteur.trice.s et contributeurs.trice.s d’une vie culturelle qui émancipe, en renforçant notamment les dynamiques collectives pour permettre l’accessibilité culturelle pour et avec des publics cibles. Une attention est aussi portée à la mixité et à la diversité,
• Le référentiel et le respect des droits culturels des personnes et du Pacte de Lille - Eurocities (territoire durable pour les transitions sociales et environnementales),
• Un service au croisement des enjeux partagés des plans d'actions Ville Amie des Aîné.e.s, Accessibilité universelle, Ville non sexiste, Inclusion sociale, Santé mentale et Accueil des personnes en parcours migratoire,
• La démarche de dialogue avec les Nantais.e.s et les acteurs donnant lieu à la "Stratégie nantaise des nouvelles solidarités" (votée au Conseil Municipal de juin 2023) : pour l'amélioration des conditions de vie et la participation à la vie sociale des habitants les plus fragiles et pour le soutien aux initiatives solidaires sur Nantes.

Ce dispositif d'aide lancé par la Ville de Nantes vise à :

• Favoriser la participation et l’expression artistique et culturelle des Nantaises et Nantais les plus fragilisés,
• Soutenir et accompagner des initiatives d’artistes et d’associations culturelles dans un mode coopératif vers et avec ces habitants priorisés : projets artistiques ou de médiation culturelle inclusifs et innovants, permettant notamment de lutter contre l'isolement, de développer la capacitation et la valorisation de ces personnes.

Il s’inscrit en complémentarité :

• du dispositif d’inclusion sociale "Carte Blanche" (piloté par le CCAS de Nantes),
• de l’action culturelle portée par les établissements et structures culturelles conventionnées avec la Ville de Nantes et Nantes Métropole,
• aux dispositifs de proximité culturelle portés par la Ville de Nantes (Connivences, contrat de Ville, saison vagabonde, saison accessible, actions de la Bibliothèque municipale etc),
• au soutien aux associations ressources soutenues au titre globale de leur activité pour leurs projets culturels inclusifs durables.

La culture scientifique, technique et industrielle (CSTI) est un levier de compréhension de nos sociétés. Elle permet aux citoyennes et citoyens de découvrir et comprendre les évolutions scientifiques et technologiques. Elle est nécessaire pour que toutes et tous puissent connaître les enjeux associés à la science sous toutes ses formes : sciences exactes, naturelles, biomédicale, humaines et sociales. 

L’objectif est de soutenir des projets qui contribuent aux transitions écologiques et sociétales, en mobilisant les acteurs locaux et en favorisant les dynamiques citoyennes. Il peut s’agir d’un nouveau projet ou de dépenses de développement pour une association existante.

Quelle aide ?

• Montant de l’aide : jusqu’à 5 000 € par projet et un accompagnement gratuit réalisé par une association partenaire (diagnostic, actions à mettre en place et suivi) pour pérenniser ou développer votre association

• Dotation globale : 14 000 € (complétée par du mécénat local possible)

• Durée du soutien : 1 an

• Utilisation des fonds : dans les 12 mois suivant la signature de la convention

Êtes-vous éligible ?

Votre structure peut candidater si elle remplit les conditions suivantes :

• Être une association d’intérêt général (le rescrit fiscal n’est pas requis)

• Agir au bénéfice d’au moins une commune du territoire d’Erdre & Gesvres

• Proposer une initiative en faveur de la transition écologique et/ou sociétale, en lien avec la sobriété, le lien social ou les solidarités locales

Les critères de sélection

Le jury valorisera les projets qui :

• Favorisent les solidarités et le lien social

• Mobilisent plusieurs acteurs du territoire

• Présentent un impact environnemental et/ou social significatif

• Touchent un large public

• Encouragent l’évolution des modes de vie

Le Département souhaite déployer à l’échelle des quatre Pôles Départementaux de Solidarité (PDS), 140 places d’accueil, selon une réparation en 3 lots

• Lot 1 :  20 places d’accueil provisoire d’urgence sur le PDS Centre Anjou
• Lot 2 : 70 places pour des MNA/JMNA confiés au Département sur le PDS Est Anjou
• Lot 3 :  50 places pour des MNA/JMNA confiés au Département sur le PDS Nord Anjou

Ces places d’accueil sont par principe mixtes.

Quel soutien ?

Le Département prend en charge le financement de l’établissement sur la base d’un prix de journée.

Le prix de journée, incluant un hébergement et un accompagnement social et éducatif à visée intégrative, doit s’inscrire dans le prix de journée des établissements servant des prestations comparables sans excéder une fourchette de : 60-75 € pour les 14 à 21 ans.

Qui peut candidater ?

Critères de sélection

Les projets sont examinés et classés par la commission d’information et de sélection d’appel à projets, dont la composition fait l’objet d’un arrêté de la Présidente du Département de Maine-et-Loire (article R. 313-1 CASF).  Les critères sont les suivants :

• la qualité du projet d’établissement et du projet éducatif telle que prévue au cahier des charges annexé au présent avis d’appel à projet (45 %) ;
• les aspects financiers (30 %) ;
• les expériences du candidat dans les actions de protection de l’enfance (public visé) et sa connaissance des partenariats (existants et envisagés) et du territoire (25 %).

Le contrat de ville 2024-2030 a pour objet de soutenir ces quartiers en proposant des actions spécifiques répondant aux enjeux :

• du plein emploi ;
• de la transition écologique et énergétique ;
• de l'émancipation pour tous à travers la promotion de l'éducation incluant l'accès aux soins et à la santé, l'accès à la culture et au sport ;
• de la sécurité publique et de la tranquillité.

Ces actions doivent venir renforcer les actions de droit commun existantes afin de soutenir de manière plus importante les habitants résidents de ces quartiers.

Cinq quartiers prioritaires sont identifiés sur le territoire de l'agglomération mancelle :

• Bellevue-Carnac ;

• Epine ;

• Sablons (Bords de l'Huisne) ;

• Ronceray-Glonnières-Vauguyon ;

• Chaoué-Perrières.

Cet appel à projet concerne les actions pour l'année 2026 et l'ensemble du monde associatif, partenaires locaux, acteurs économiques sont invités à déposer toute action susceptible de soutenir les quartiers précédemment évoqués.

Projets exclus de l'appel à projets :

Sont exclus de l'appel à projets :
- L'aide aux porteurs de projets pour leur fonctionnement annuel (exception toutefois pour les petites associations sans salarié). Les crédits de la Politique de la Ville sont des crédits spécifiques et subsidiaires qui sont mobilisés en complément des crédits des politiques de droit commun.
- Les manifestations à caractère commercial, religieux, politique ou syndical.

➢ Dépenses exclues des dépenses éligibles :
Sont exclues des dépenses éligibles :
- Les dépenses d'investissement.
- Les dépenses liées au fonctionnement permanent de la structure du porteur.
- Les valorisations des apports en nature et du bénévolat.

Cet appel à projet concerne les actions pour l'année 2026 et l'ensemble du monde associatif, partenaires locaux, acteurs économiques sont invités à déposer toute action susceptible de soutenir les quartiers précédemment évoqués.

Projets exclus de l'appel à projets :
Sont exclus de l'appel à projets :
- L'aide aux porteurs de projets pour leur fonctionnement annuel (exception toutefois pour les petites associations sans salarié). Les crédits de la Politique de la Ville sont des crédits spécifiques et subsidiaires qui sont mobilisés en complément des crédits des politiques de droit commun.
- Les manifestations à caractère commercial, religieux, politique ou syndical.

➢ Dépenses exclues des dépenses éligibles :
Sont exclues des dépenses éligibles :
- Les dépenses d'investissement.
- Les dépenses liées au fonctionnement permanent de la structure du porteur.
- Les valorisations des apports en nature et du bénévolat

Vous êtes une association, une entreprise, un bailleur social, un service d’une collectivité locale et vous souhaitez agir en 2025 pour les habitants des quartiers de Saint-Exupéry et de Montreux ?

Vous avez un projet pour améliorer les conditions de vie des habitants de ces deux quartiers ?

Les projets déposés pour l’année 2025 doivent s’inscrire dans les grandes orientations thématiques du nouveau contrat de ville « Engagements Quartiers 2030 » qui sont les suivantes :

1. L’ÉMANCIPATION POUR TOUS

• L’accompagnement à la Parentalité et l’Education (maillage familles/écoles/acteurs du territoire)
• Le soutien au vivre-ensemble et la mixité sociale
• La promotion et le recours aux activités physiques, sportives et culturelles
• L’accès aux soins et la Santé
• Le développement de l’animation jeunesse

2. L’EMPLOI ET L’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE

• La levée des freins pour les publics les plus éloignés de l’emploi
• La mise en valeurs des talents des habitants et la découverte de l’entrepreneuriat
• La création de l’ambition chez les plus jeunes

3. LA TRANQUILITÉ ET LA SÉCURITÉ

• La citoyenneté et la laïcité
• La prévention précoce de la délinquance
• La médiation dans l’espace public

4. LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET ÉNERGÉTIQUE

• L’adaptation des modes de vie / de consommation aux enjeux environnementaux
• La précarité énergétique

La lutte contre les discriminations, l’égalité femmes-hommes ainsi que les méthodes de mobilisation des habitants des quartiers prioritaires dans le sens d’une recherche constante d’implication et de participation sont des objectifs transversaux du Contrat de ville 2024-2030.

A ce titre, les projets y répondant pourront être éligibles.

Envie d’agir pour votre territoire ?
Vous avez une idée à vocation sociale ou environnementale ?
Vous souhaitez être accompagné(e) pour la transformer en projet ?
C’est le moment de candidater à la Pré Incub’ du CEAS72 !

Tous les jours, des citoyens imaginent des solutions nouvelles pour améliorer leur territoire, simplifier la vie des habitants et réduire l’impact écologique. Et si c’était à votre tour de faire bouger les choses ?

Si vous avez une idée d’innovation sociale et que vous souhaitez la développer, notre programme Pré Incub’ est fait pour vous ! Nous vous accompagnons pour donner vie à votre projet et le rendre impactant.

Prêt à sauter le pas ? Découvrez comment participer à l’appel à candidatures du CEAS72 !

Tout savoir sur notre accompagnement

Nous vous invitons à consulter notre Livret de présentation pour connaître tous les détails de notre programme d’accompagnement.

Téléchargez le dossier de candidature qui vous correspond : 

• Projet individuel : Dossier candidature PIA individuel
• Projet collectif : Dossier candidature PIA collectif

Les candidatures sont à envoyer avant le 17 octobre 2025 (avant 23h59).

Des questions ? Assistez à nos Webinaires !
Participez à nos webinaires d’information :
– Vendredi 29 août de 12h30 à 13h30
– Vendredi 10 octobre de 12h30 à 13h30
Ces sessions se dérouleront en visio (inscription obligatoire).

A qui s’adresse la Pré Incub’ ?

• L’accompagnement Pré Incub’ s’adresse aux personnes ou groupes de personnes porteurs d’une idée ou d’un projet de création d’activité :
  – Localisés en Sarthe
  – Ayant vocation à créer de l’emploi ou non
  – Affirmant la réponse à un besoin social peu ou mal couvert
  – Cherchant à explorer la faisabilité de leur projet avant son lancement

Ces ateliers s’adressent également aux structures existantes qui envisagent de développer une nouvelle activité innovante socialement.

Sont exclues les activités de consulting.

Pour des projets portés par un collectif, un maximum de 4 personnes pourra intégrer les ateliers pour permettre à un plus grand nombre de projets d’y participer.

• Des ateliers inspirants pour vous guider !

La programmation BOUSSOLE propose des ateliers pour vous aider à décoder les notions, oser vous lancer et entreprendre autrement ! Consultez notre site pour découvrir tous les ateliers et vous inscrire.

Avant de candidater, parlons-en !
Avant de déposer votre candidature, prenez rendez-vous avec notre équipe pour échanger sur votre projet et nous permettre de mieux le comprendre. Ce premier contact est essentiel pour vous accompagner au mieux. Prenez rendez-vous avec nos équipes avant le 10 octobre 2025.

Cette résidence de médiation devra se dérouler entre novembre 2025 et juillet 2026 pour une durée totale de 10 semaines, fractionnées. Les périodes effectives de résidence seront définies en concertation avec les artistes et la communauté des communes.
Dans cette période, Sud Vendée Littoral est organisatrice de temps forts :

• la Semaine de la Petite Enfance (12 au 19 novembre 2025),
• la Semaine du Livre Jeunesse (18 au 24 mai 2026),
• la Bibliothèque de plage (juillet-août 2026).

Profil recherché

La compagnie artistique doit :

• s’inscrire dans le champ de la création chorégraphique et attester d’une pratique confirmée, actuelle ou récente,
• attester d’une pratique de la médiation et de la transmission artistique, y compris dans le champ de la petite enfance (0-3 ans),
• savoir fédérer autour de sa présence et de son projet artistique la communauté scolaire,
  éducative, sociale et culturelle, les forces vives des communes et des bassins de vie concernés.

L’honorabilité des intervenants sera vérifiée.

Enjeux et objectifs

• familiariser le public avec la création chorégraphique contemporaine,
• participer à une sensibilisation sur la diversité des formes artistiques,
• apporter au public des connaissances, un accompagnement aux pratiques et une rencontre des oeuvres et des artistes,
• contribuer à faciliter les relations entre le public et les différentes formes artistiques.

Public cible

Trois publics ont été déterminés :

• les enfants d’âge préscolaires et leurs parents, en particulier les tout-petits (0- 3 ans)
  accueillis par des Assistantes maternelles (43%) et ceux éduqués en famille (40%),
• les enfants (6-10 ans) et adolescents (12-15 ans) accueillis en Accueils de Loisirs (ALSH intercommunaux ou municipaux) et leurs parents,
• les habitants de communes volontaires, dans le cadre de l’éducation artistique et culturelle « tout au long de la vie ».

Une attention particulière sera portée à la dimension de coéducation dans le champ artistique, en associant les parents et les enfants autour de la danse, notamment à travers des ateliers en duo favorisant la pratique partagée.

La compagnie retenue bénéficie d’une allocation de résidence de 15 000€ TTC (charges sociales
comprises). Les artistes sont hébergés dans l’appartenant attenant au Théâtre Jean-Baptiste à Chaillé-les-Marais.
La compagnie retenue est autonome dans ses déplacements et dispose d’un véhicule personnel, pour le transport des artistes et du matériel. Les frais de déplacement domicile-travail et les frais de déplacement dans le territoire pendant la mission, ainsi que les frais de repas et de matériel sont compris dans le montant de l’allocation de résidence.

Avec la politique culturelle « Anjou 2030 - La culture au cœur du lien social », le Département de Maine-et-Loire soutient les acteurs culturels majeurs qui contribuent à l’attractivité culturelle du territoire et à l’innovation. 

Vous avez une bonne idée et l'envie de passer à l'action ? Retrouvez notre programmation qui mélange ateliers, temps d'échange entre pairs et outils en ligne pour vous lancer dans l'entrepreneuriat collectif et social. Alors que les premiers pas dans l'entrepreneuriat peuvent être sources d'inquiétude ou de solitude, rejoignez un collectif d'entraide et outillez-vous pour gagner du temps. Une nouvelle proposition qui vient remplacer le parcours Popcorn.

Le dispositif « Fonds métropolitain de réemploi » vise à soutenir les entreprises ou groupements à
faire émerger, à développer leur projet de réemploi, innovant et à potentiel industriel et/ou productif.
Dans le cadre de sa démarche « Nantes Terre de réemploi » qui vise à faire de la métropole nantaise un territoire pionnier et exemplaire sur le réemploi, Nantes Métropole a souhaité se doter d’un outil financier de soutien à l’émergence et au développement d’innovations liées au réemploi, à fort potentiel industriel et/ou productif, au service de son ambition d’un développement économique responsable et d’accompagnement des transitions de l’économie.

L’objectif de cette aide est notamment de soutenir la réalisation de prototypes, de démonstrateurs, de plateformes, de projets d’expérimentation à vocation industrielle ou productive … dans le cadre du projet de réemploi, appliqué prioritairement aux filières stratégiques numérique responsable, industrie, BTP et mode durable.

Critères d’éligibilité

• Proposer un projet de réemploi ou de réutilisation (le fonds n’est pas ouvert aux projets uniquement de recyclage, de réparation, etc.) répondant aux objectifs et attendus du fonds métropolitain de réemploi ;

• Avoir son siège ou un établissement implanté sur le territoire de Nantes Métropole OU y exercer la majorité de son activité et notamment la mise en œuvre du projet à soutenir financièrement OU avoir une stratégie de développement (équipe R&D, atelier de prototypage, unité de fabrication/production ...) prévoyant une implantation à court terme (6 mois) sur le territoire métropolitain OU une implantation du demandeur en Loire-Atlantique (hors NM) mais démontrant un coporteur / partenaire engagé dans le projet et implanté sur le territoire métropolitain

• Porter sur des projets et dépenses non finalisés à la date de la demande d’aide (la date d’éligibilité des dépenses peut être prise en compte à compter du 1er janvier 2024) ;

• L’ensemble des partenaires du projet doivent être éligibles à recevoir des aides publiques (en particulier, les partenaires doivent être à jour de leurs obligations fiscales et sociales, ne pas être sous le coup de la récupération d’aides déclarées illégales ou incompatibles par la Commission européenne, et ne pas avoir le statut d’« entreprise en difficulté » au sens de la réglementation européenne des aides d’État).

Critères de sélection

• La qualité et pertinence du projet de réemploi ;

• Le caractère innovant du projet de réemploi (technologique, de produit, de procédé, d’usage, d’organisation, de consortium, …) ;

• La dimension industrielle et/ou productive du projet de réemploi ;

• les impacts du projet pour le territoire et les filières concernées ;

• L’impact environnemental du projet de réemploi et son écoresponsabilité ;

• la structuration du projet et la qualité des partenariats / collaborations ;

• Le caractère incitatif de l’aide et son effet levier.

Les projets proposés par des startups, PME et ETI seront prioritaires devant les grandes entreprises et holding financières.
Montant et modalités de l'aide en subvention d’investissement
Maximum 50 % des dépenses d’investissements totales éligibles - et dans les limites des taux d’aides maximum prévus par le ou les règlements au régime d’aide applicables au projet et plafonnée à 100 000 €